Informations légales
Nom du site
Délégation Académique au Numérique Educatif de Créteil
dane.ac-creteil.fr
Directeur de publication
M. Daniel AUVERLOT, recteur de l’académie de Créteil
Responsable éditorial
Mme Christèle MARCHAIS, déléguée académique au numérique éducatif
Secrétaires de rédaction
Mme BRONNER Pascale
M. FAZILLEAU Dominique
M. GUILLON Daniel
M. NADAM Patrice
Contact : web.dane@ac-creteil.fr
Cadre juridique
Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu en ligne sur le site
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention ’© www.ac-creteil.fr - Rectorat de Créteil - droits réservés’, avec éventuellement un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.
Le rectorat de Créteil est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des photographies figurant sur l’ensemble du site. Les crédits sont le cas échéant mentionnés.
Droit des personnes et propriété intellectuelle
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.ac-creteil.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
Pour plus d’informations :
Droit des personnes et propriété intellectuelle
Les sites de l’académie doivent être mis en conformité avec le référentiel d’accessibilité.
« Un référentiel d’accessibilité fixe, pour l’État, les collectivités territoriales et les établissements publics qui en dépendent, les règles techniques, sémantiques, organisationnelles et d’ergonomie que doivent respecter leurs services de communication publique en ligne afin d’assurer aux personnes handicapées la réception et la compréhension de tout type d’information diffusée sous forme numérique, de leur permettre d’utiliser ces services et, le cas échéant, d’interagir avec ces derniers. »
L’accessibilité des services de communication publique en ligne
Hébergement
Rectorat de Créteil